Amicale du 43e Régiment d'infanterie (Association déclarée loi 1901)
Numéro de dépôt :
3220921
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
15/04/2013
Présentation de la marque Royal des Voisseaux
Déposée le 15 avril 2003 par l'association loi 1901 Amicale du 43e Régiment d'infanterie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Royal des Voisseaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Amicale du 43e Régiment d'infanterie domicilié(e) Siège : La Citadelle, BP 42,59998 Lille Armées - 59998 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capitaine Floment Amicale du 43e R.I. domicilié(e) La Citadelle, BP 42,59998 Lille Armées - 59998 - France.
La marque Royal des Voisseaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal des Voisseaux est expirée depuis le 15 avril 2013.
Amicale du 43e Régiment d'infanterie a également déposé les autres marques suivantes : Quaran'tro
Amicale du 43e Régiment d'infanterie (Association déclarée loi 1901) - Siège : La Citadelle, BP 42,59998 Lille Armées - 59998 - France
Capitaine Floment Amicale du 43e R.I. - La Citadelle, BP 42,59998 Lille Armées - 59998 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Supports d'enregistrements magnétique et disques acoustique Bière Boissons alcooliques, cidres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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